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Consultez un avocat si vous avez besoin d'aide. Modèle de contrat de vente Cet exemple de contrat de vente est mis à votre disposition à titre pédagogique et n'a aucune valeur juridique. Utilisez notre contrat de vente pour bateaux d'occasion lors de la finalisation de la vente. Easy to manage Confirm bookings in one click and track everything from enquiry to check-out – even while you're on the go. Et éventuellement, les frais qui sont rattachés au carburant et au nettoyage du bateau. Modèle de contrat de location de bateau. Map. 4,014 people follow this . Un contrat de vente donne de la sécurité aux deux parties. Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. Exemple de contrat de vente pour bateau en PFD. Traveler rating. Habite à Béziers, 62 ans et p ... Bonjour, Contrat de location n° ____ Constatez l’état extérieur du bateau. Contactez le propriétaire du bateau pour lui poser directement toutes vos questions. 1 of 2. 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